M. GOURMELON GAEL, Agissant pour le compte de la société AQUILLA en cours de formation
Numéro de dépôt :
4100515
Date de dépôt :
24/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/06/2024
Présentation de la marque A AQUILLA FRANCE
Déposée le 24 juin 2014 par monsieur GOURMELON GAEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « A AQUILLA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-29 du 18 juillet 2014.
Le déposant est monsieur GOURMELON GAEL domicilié(e) BAT CHOISEUL, 28A RUE HENRI SIMON - 78000 - VERSAILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GOURMELON GAEL domicilié(e) 28A RUE HENRI SIMON, BAT CHOISEUL - 78000 - VERSAILLES - France.
La marque A AQUILLA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100515.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A AQUILLA FRANCE est expirée depuis le 24 juin 2024.
GOURMELON GAEL a également déposé les autres marques suivantes : ALKIUM
M. GOURMELON GAEL, Agissant pour le compte de la société AQUILLA en cours de formation - BAT CHOISEUL, 28A RUE HENRI SIMON - 78000 - VERSAILLES - France
M. GOURMELON GAEL - 28A RUE HENRI SIMON, BAT CHOISEUL - 78000 - VERSAILLES - France
Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; robots (machines) ; tous ces produits precités etant d'origine française ou fabriques en France.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; tous ces produits precites etant d'origine française ou fabriques en France.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.
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